LE FEDERALISME FISCAL

Australie, Canada, Etats-Unis, Inde

Les aspects fiscaux du droit budgétaire

Arvind Ashta

Copyright : Arvind Ashta, 1997

32 rue Charles Brifaut, 21000 Dijon, France

ISBN : 2-9511045-0-2

EAN : 9782951104501

Remerciements

Cette thèse n'aurait pas été possible sans une véritable volonté divine exprimée par l'aide de plusieurs personnes. Mes remerciements, dans l'ordre de leur intervention, à :

Professeur J-C Martinez   Pour l'initiation de la thèse, l'encouragement et la direction pendant la thèse. Pour son livre sur le Droit fiscal contemporain.

Jean Anastopoulos Pour avoir fait une première approche sur le sujet du fédéralisme financier.

Capt. M.K. Ashta (mon père)  Pour avoir envoyé plusieurs documents sur le sujet concernant l'Inde, ainsi que les billets d'avion pour New York et pour New Delhi.

Noel Coogan  Pour son encouragement durant la thèse.

Roy Levin  Pour son encouragement durant la thèse et ses conseils sur les ordinateurs et les logiciels.

Juan Desloges Pour avoir envoyé des livres sur la Constitution américaine.

Bibliothèque, Ambassade d'Australie

Bibliothèque, Centre culturel canadien

Bibliothèque, Ambassade des Etats-Unis et USIS

NYU Library  Pour l'accès à la documentation, pour être ouvert jusqu'à minuit.

Rajiv Chawla  Pour m'avoir logé à New York.

Elizabeth Handsley  Pour ses conseils sur la fiscalité australienne.

Toronto University Library  Pour l'accès à la documentation, pour être ouvert jusqu'à minuit.

Maison Heinrich Heine  Pour le réseau d'ordinateurs.

Crystelle  Pour la correction du français.

National Institute of Public Finance & Policy, New Delhi

Amrit Lal Kapoor Pour la documentation de la Delhi School of Economics.

Sylvie Caron  Pour la correction bénévole du français et pour m'avoir soutenu dans les moments difficiles.

Muriel Eisner  Pour la correction du français.

Gope Hathiramani  Pour les emprunts nécessaires à l'achat d'un ordinateur.

Société Cyrene  Pour m'avoir permis de travailler à la carte, parfois à plein temps, parfois à mi-temps, me permettant de régler mes besoins financiers et besoins temporels.

Manuel Coyle Pour son conseil sur l'achat de matériel informatique et pour m'avoir présenté à Surcouf et à Internet.

WordPerfect Corporation Pour avoir mis un tarif étudiant sur leur logiciel juste lors que j'en ai eu besoin.

Centre for Research on Federal Financial Relations, The Australian National University

Emmanuelle Bargoin Pour la correction bénévole de tout le livre, plusieurs relectures, de longues heures devant l'ordinateur et le soutien moral. La thèse n'avait pas vraiment de chance d'aboutir jusqu'à son arrivée.

Gisèle Goudant Pour la correction bénévole du français.

Benoît Leprince Pour la correction bénévole du français.

Myriam Azot Pour la correction bénévole du français, surtout pour la terminologie fiscale et légale, et pour avoir relu toute la thèse en temps limité.

Joyce Craig Pour son conseil informatique sur l'établissement des MACROS qui m'a fait gagner énormément de temps.

Vick Hayford Pour la correction bénévole du français.

Anne Ferry Pour la correction bénévole du français.

Regine Larcher Pour la correction bénévole du français.

Et tous mes amis Qui ont compris que j'étais occupé, et que ce n'était pas encore fini.













A Dieu et à ses représentants, les être humains

"Dieu,

Accordez-moi le courage de faire ce travail,

de surmonter mes faiblesses,

et de prendre plaisir à apprendre à la vitesse nécessaire."













Sri Krishna :

Ainsi, l'homme doit agir par sens du devoir,

détaché du fruit de ses actes,

car par l'acte libre d'attachement,

on atteint l'Absolu.

Même les rois comme Janaka, et d'autres,

atteignirent la perfection par l'accomplissement du devoir.

Assume donc ta tâche,

ne serait-ce que pour l'édification du peuple.



Versets 19 & 20, chapitre III, Bhagavad-Gita - telle qu'elle est

traduit du sanskrit par Sa Divine Grâce A. C. Bhaktivedanta Swamy Prabhupada.





Sommaire

LE FEDERALISME FISCAL

Australie, Canada, Etats-Unis, Inde

Les aspects fiscaux du droit budgétaire



Introduction

Chapitre I : Le fédéralisme

Chapitre II : La fiscalité

Chapitre III :Le fédéralisme fiscal

Premiere partie: La différenciation fiscale

Titre I : Le partage fiscal

Chapitre I : La division fiscale verticale

Chapitre II : La division fiscale horizontale

Titre II : L'autonomie fiscale

Chapitre I : L'autonomie fiscale "de jure"

Chapitre II : L'autonomie fiscale "de facto"- Une suffisance des ressources indépendantes ?



Deuxieme partie: L'integration fiscale

Titre I : L'intégration par le contrôle

Chapitre I : Le contrôle par les transferts verticaux

Chapitre II : Le contrôle par redistribution horizontale

Titre II : L'intégration par la participation

Chapitre I : Les modalités de la participation fiscale

Chapitre II : Les formes de la participation fiscale

Conclusion



ANNEXES





Début: INTRODUCTION

CHAPITRE I de l'introduction : LE FEDERALISME

CHAPITRE II de l'introduction : LA FISCALITE

CHAPITRE III de l'introduction : LE FEDERALISME FISCAL



Pour commander la thèse complète (trois tomes):

 

Back to ASHTA main page

Copyright 2002 Arvind Ashta, Professor Groupe ESC Dijon-Bourgogne, Visiting Faculty at American Business School, Paris and at the University of Paris 6 (Pierre et Marie Curie)